FUSEAU (2018-2020) est un projet de recherche et développement coordonné par Irstea et l’AFB, portant sur la construction collective d’actions foncières visant la protection des milieux aquatiques, dans la perspective d’une gouvernance intégrée, à l’échelle des territoires. Ce projet réunit un consortium composé de 17 chercheurs relevant d’équipes de recherche en France métropolitaine et d’outre-mer. C’est un projet interdisciplinaire en sciences humaines et sociales, impliquant 4 disciplines : droit, science politique, économie, et géographie/aménagement.
L’objectif du projet FUSEAU (2018-2020) est de mieux comprendre à partir du concept de « Dispositifs fonciers » – les mécanismes juridiques et institutionnels s’appliquant à l’exercice des droits/usages du foncier, pour mieux articuler les enjeux de la protection des milieux et ressources en eau, avec les autres enjeux des territoires.
Il va s’appuyer sur l’observation et l’analyse des actions foncières en train de se faire à l’échelle de trois terrains d’investigations pour les études cas afin de :
- Tirer des enseignements transversaux de la diversité des problématiques (entretenir et restaurer les zones humides, protéger les aires d’alimentation des captages, préserver la mobilité des fleuves) de la protection des milieux aquatiques.
- Identifier les facteurs de succès comme les facteurs d’échecs des stratégies foncières engagées actuellement
- Traiter les différents aspects de cette construction collective : juridiques, socio-économiques, spatiales, politiques et institutionnelles
Les connaissances produites devraient apporter des éclairages opérationnels pour certaines interrogations des gestionnaires telles les « pratiques » à éviter / à privilégier lors de l’élaboration de projet foncier, ou encore les outils et les modes de coordination à privilégier dans la perspective d’une gouvernance foncière intégrée ?